Mentions légales
Déclaration d’organisation & Mission
L'association à but non lucratif SAINT PALAIS BADMINTON (SIREN : 990 143 349 / SIRET : 990 143 349 00019) est propriétaire et exploitante exclusive du nom de domaine et du site web officiel saintpalaisbadminton.fr.
Mission de l'association : L'association a pour objet la promotion, l'organisation, l'encadrement et la pratique du badminton sous toutes ses formes (loisir, entraînements et compétitions interclubs) pour les jeunes et les adultes de la commune de Saint-Palais-sur-Mer et de son agglomération.
Conception, Gestion technique & Domaines
La conception, le développement, l'intégration, ainsi que la gestion technique globale et l'administration des noms de domaine du site internet sont assurés intégralement par Alexy Fondeville.
Contact technique & webmaster : alexy.fondeville@gmail.com
1. Éditeur du site
Le présent site web est édité et géré par l'association Saint-Palais Badminton (SPB17), association loi 1901 à but non lucratif, affiliée à la Fédération Française de Badminton (FFBaD).
- Dénomination officielle : Saint-Palais Badminton
- Forme juridique : Association déclarée (Loi 1901)
- Numéro d'enregistrement SIREN : 990 143 349
- Numéro SIRET (Siège social) : 990 143 349 00019
- Code NAF / APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
- Siège social : Maison des Associations, 1 avenue de Courlay, 17420 Saint-Palais-sur-Mer
- Lieu de pratique (Gymnase) : Salle omnisports Dominique Rocheteau, 9 rue des Ormeaux, 17420 Saint-Palais-sur-Mer
- Adresse courriel : contact@saintpalaisbadminton.fr
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est le Président en exercice de l'association Saint-Palais Badminton, en qualité de représentant légal de la structure.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la société :
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les éléments graphiques et logos du SPB17.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de demande d'essai gratuit, de contact ou de réservation de produits boutique font l'objet d'un traitement informatique destiné uniquement à la gestion administrative des demandes par les bénévoles du bureau du SPB17.
Ces données sont conservées de manière sécurisée et confidentielle. Elles ne sont en aucun cas transmises ou vendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en contactant le club par e-mail à : contact@saintpalaisbadminton.fr.
6. Cookies et traqueurs
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